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Service Hygiène et Santé de l’Environnement Urbain

Habitat

Monoxyde de carbone

Monoxyde de carbone (CO)

Les inspecteurs de salubrité interviennent lors du signalement (par les services de secours, les pompiers, SOS médecins, Gaz de France,...) d'une intoxication au monoxyde de carbone afin de réaliser l'enquête technique et environnementale sur les causes de "l'accident".
Pour ces enquêtes, les inspecteurs disposent d'appareils détecteurs de CO, d'appareils de mesures de la qualité des produits de combustion ainsi que de la qualité du tirage du conduit de fumée.
Dans le cadre de la prévention des intoxications par le CO, les inspecteurs peuvent être amenés à réaliser des enquêtes techniques sur les installations présentant un risque signalé par des professionnels (plombiers, chauffagistes, syndics) par GDF et parfois par des particuliers.
Pour les installations défectueuses, ils rédigent des mises en demeure qui sont adressées par l'autorité municipale aux propriétaires.

Conduit de cheminée et arrêté

Si vous disposez d’une cheminée, vous pouvez toujours faire des feux de cheminée à foyer ouvert ou fermés, à condition de respecter les règles de ramonage obligatoire. En outre, si vous vivez en appartement, pensez à vérifier que votre règlement de copropriété n'interdit pas cette pratique.

L’édification des conduits doit respecter l’arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements.

Laboratoire Central de la Préfecture de Police de Paris

Le LCPP est un organisme scientifique et technique reconnu pour l’expertise et la prévention des risques technologiques et domestiques, le concours à la sécurité des personnes et des biens, l’évaluation de l’impact de l’activité urbaine et industrielle sur l’environnement, dans le cadre principal d’une mission de service public en Île-de-France. Il intervient notamment en cas d’intoxication au monoxyde de carbone.

En savoir plus

Règlement sanitaire Départemental 94

Liens utiles

Site officiel du ministère de la santé

Agence régionale de santé Île de France

A télécharger

Les dangers du monoxyde de carbone (CO)

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